Les arrêtés
Arrêté Préfectoral du vendredi 23 octobre 2026 au lundi 26 octobre 2026
- Arrêté Préfectoral portant diverses mesures d'interdiction (217Ko) publié le 24/10/2026 à 10:35Arrêté Préfectoral portant diverses mesures d'interdiction sur le département du Puy-de-Dôme, du vendredi 23 octobre 2026 au lundi 26 octobre 2026
Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction des usages de l'eau en date du 22 octobre 2026
- nouvel arrêté n°20261767 de mise à jour des restrictions des usages de l'eau (4495Ko) publié le 24/10/2026 à 10:27
ENQUETE PUBLIQUE
Arrêtés voirie
- arrêté de circulation rue de la Boucherie et Fontaine Daupary (548Ko) publié le 26/08/2026 à 10:25
- arrêté 2026-0025 circulation rue de la Treille (612Ko) publié le 17/06/2026 à 10:53
- arrêté 2026-0025 circulation rue du chancet fête des voisins (448Ko) publié le 10/06/2026 à 13:31
- 2026-22 rue de la Treille (534Ko) publié le 13/05/2026 à 17:41
- rue Etienne Clementel (556Ko) publié le 10/04/2026 à 14:40
- rue de l'église (541Ko) publié le 10/04/2026 à 14:39
Arrêtés préfectoraux
- Arrêté Préfectoral portant diverses mesures d'interdiction sur le département du Puy-de-Dôme, du vendredi 23 octobre 2026 au lundi 26 octobre 2026. (220Ko) publié le 23/10/2026 à 17:13
- Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction des usages de l'eau en date du 30 septembre (4377Ko) publié le 02/10/2026 à 12:06
- portant règlementation de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques du 30/09/2026 au 02/11/2026 (138Ko) publié le 30/09/2026 à 09:49
- Élection des représentants des élus communaux au sein de la commission de conciliation en matière d’urbanisme (233Ko) publié le 23/09/2026 à 13:45
- l'arrêté préfectoral du 16 juillet 2026 portant réglementation de la vente d'alcool à emporter du 4e et 5e groupe. (112Ko) publié le 28/07/2026 à 10:27
- l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2026 portant interdiction temporaire de fauchage et travaux par points chauds sur tous les réseaux routiers du Puy-de-Dôme (173Ko) publié le 28/07/2026 à 10:27
- - l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2026 portant réglementation temporaire de tir de feux d'artifices et d'allumage de feux festifs, (177Ko) publié le 28/07/2026 à 10:26
- portant réglementation temporaire des activités de récolte (108Ko) publié le 24/06/2026 à 14:53
- Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de fauchage (160Ko) publié le 24/06/2026 à 14:52
- Réglementant les feux de plein air (786Ko) publié le 24/06/2026 à 14:47
- interdiction de vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Puy-de-Dôme, du 1er juin au 15 septembre 2026. (204Ko) publié le 05/06/2026 à 09:20
- interdiction port transport utilisation PYRO du 05 06 au 31 08 2026 (279Ko) publié le 05/06/2026 à 09:16
- arrêté préfectoral visant à limiter l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne (827Ko) publié le 18/05/2026 à 10:11
Permis de construire
- arrêté PC 06328826C0005 (810Ko) publié le 23/09/2026 à 13:39
- arrêté PC 06328826C0004 (590Ko) publié le 10/06/2026 à 13:13
- non opposition PC 06328826C0003-M01 (247Ko) publié le 23/09/2026 à 13:38
- arrêté PC 06328826C0003 (190Ko) publié le 05/06/2026 à 09:25
- arrêté PC 06328826C0002 (749Ko) publié le 05/06/2026 à 09:23
- arrêté PC 06328826C0001 (796Ko) publié le 05/06/2026 à 09:22
Déclaration préalable
- non opposition DP 06328826C0009 (818Ko) publié le 23/09/2026 à 13:43
- non opposition DP 06328826C0008 (227Ko) publié le 23/09/2026 à 13:42
- non opposition DP 06328826C0007 (208Ko) publié le 23/09/2026 à 13:42
- non opposition DP 06328826C0006 (205Ko) publié le 23/09/2026 à 13:41
- non opposition DP 06328826C0005 (199Ko) publié le 23/09/2026 à 13:40
- arrêté DP 06328826C0004 (810Ko) publié le 05/06/2026 à 09:35
- arrêté DP 06328826C0003 (711Ko) publié le 05/06/2026 à 09:34
- arrêté DP 06328826C0002 (193Ko) publié le 05/06/2026 à 09:33
- arrêté DP 06328826C0001 (522Ko) publié le 05/06/2026 à 09:26
Chasse
- ouverture chasse dans les vignes (265Ko) publié le 09/10/2026 à 11:16
- Avis annuel-chasse-2026-2027 (339Ko) publié le 19/08/2026 à 09:15
- 20260623_AP-ouverture_cloture_signe (6477Ko) publié le 22/07/2026 à 12:39
AUTORISATION A EXPLOITER
- EARL MONTEL (56Ko) publié le 17/08/2026 à 10:11