Aller au contenu principal
Aller au pied de page
MA MAIRIE
Le Conseil Municipal
Comptes-Rendus des Réunions
Centre Communal d'Action Sociale
Bulletin Municipal
Documents d'information
Les arrêtés
Plan d'Accès
Contact
MON QUOTIDIEN
École
Point Lecture / Médiathèque
Menus de la Cantine
Démarches Administratives
Gestion des Déchets
Location de la Salle Polyvalente
Numéros Utiles
DÉCOUVRIR
Associations
Agenda des Manifestations
Hébergement et artisanat
Histoire de Prompsat
Patrimoine
Photos
Menu
MA MAIRIE
Le Conseil Municipal
Comptes-Rendus des Réunions
Centre Communal d'Action Sociale
Bulletin Municipal
Documents d'information
Les arrêtés
Plan d'Accès
Contact
MON QUOTIDIEN
École
Point Lecture / Médiathèque
Menus de la Cantine
Démarches Administratives
Gestion des Déchets
Location de la Salle Polyvalente
Numéros Utiles
DÉCOUVRIR
Associations
Agenda des Manifestations
Hébergement et artisanat
Histoire de Prompsat
Patrimoine
Photos
Professionnels
Secteurs d'activité
Arts et culture
Arts et culture
Statut d’artiste-auteur
Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
Artiste-auteur : affiliation et régime social
Contrat de cession de droits d'auteur
Spectacles
Récépissé d'entrepreneur de spectacles
Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)
Édition - Vente de livres
Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label
Questions / Réponses
Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?
