AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs,
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous faire connaitre
que le Conseil Municipal se tiendra en séance ordinaire le :
Vendredi 4 septembre 2026 à 19 heures
A la Mairie de PROMPSAT
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 juin 2026.
2. Renouvellement des membres de la commission Intercommunale d’Aménagement foncier.
3. Délibération de principe autorisant le Maire à recruter des agents contractuels remplaçants
4. Délibération de principe autorisant le Maire à recruter des agents contractuels contractuel sur un
emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous
réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
5. Projet climatisation de l’Ecole, dans le cadre des aides EDF : présentation de 2 devis
6. Nomination d’un suppléant conseil d’école
7. Devis métré Ecole
Questions et points divers :
• Point personnels communaux
• Projet Abonnement Illiwap
• Tarification salle été / hiver(date)
• Voirie Rue du Château-Chirat (dispositif d’évacuation des eaux pluviales aux abords du château de
Chirat)






